1. Objet
Les présentes conditions générales définissent les modalités et conditions de vente des produits et services proposés par [Nom de l’entreprise]. Elles s’appliquent de plein droit à toutes les commandes passées auprès de notre société.

2. Commandes
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les commandes sont fermes et définitives dès leur confirmation écrite par [Nom de l’entreprise].

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC) selon le cas, et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Ils peuvent être révisés en cas de modification des tarifs fournisseurs ou de conditions économiques.

4. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue selon les modalités convenues entre les parties (acompte à la commande, paiement comptant, délai de paiement). En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

5. Livraison et délais
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. [Nom de l’entreprise] s’engage à respecter les délais annoncés, sans pouvoir être tenue responsable en cas de retard indépendant de sa volonté (force majeure, conditions climatiques, etc.).

6. Réclamations et garanties
Toute réclamation doit être formulée par écrit dans un délai de [X] jours suivant la réception des produits ou la réalisation des travaux. Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés.

7. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] est responsable de la bonne exécution des prestations conformément aux règles de l’art et aux normes en vigueur. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’utilisation non conforme ou de mauvaise maintenance.

8. Résiliation
En cas de manquement grave de l’une des parties, le contrat pourra être résilié après mise en demeure restée sans effet pendant un délai de [X] jours.

9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville ou région] seront seuls compétents.